La séance ordinaire du conseil du 16 janvier 2023 se tiendra dans la salle du conseil de la mairie d’Orford située au 2530, chemin du Parc à Orford à 19 h. Il demeure toutefois possible de suivre la séance à distance en direct sur Zoom et en différé sur la chaîne YouTube de la Municipalité.
Pour joindre la réunion, vous devez cliquer sur le lien suivant : https://us02web.zoom.us/j/84606188134 | ID de réunion : 846 0618 8134
- Projets de Règlements reliés
- Projet de Règlement 750-1 (Sécurité des activités sur l’eau)
- Projet de Règlement 923-2 (Limites de vitesse sur les rues du Poète, de la Chasse-Gardée et du Sonnet)
- Projet de Règlement 951-8 (Zonage et lotissement – normes abattage et de plantation d’arbres)
- Projet de Règlement 953-2 (Conditions de délivrance des permis de construction)
- Projet de Règlement 954-4 (Permis et certificats)
- Règlements reliés
- Règlement 951-7-1 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement)
- Règlement 951-7-2 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone P1)
- Règlement 951-7-3 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone C2)
- Règlement 951-7-4 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone C3)
- Règlement 951-7-5 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone C4)
- Règlement 951-7-6 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone C5)
- Règlement 951-7-7 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R6)
- Règlement 951-7-8 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R7)
- Règlement 951-7-9 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales -zone R8)
- Règlement 951-7-10 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R9)
- Règlement 951-7-11 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R10)
- Règlement 951-7-12 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R11)
- Règlement 951-7-13 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R12)
- Règlement 951-7-14 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R13)
- Règlement 951-7-15 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R14)
- Règlement 951-7-16 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R15)
- Règlement 951-7-17 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R16)
- Règlement 951-7-18 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R17)
- Règlement 951-7-19 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R18)
- Règlement 951-7-20 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R19)
- Règlement 951-7-21 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R20)
- Règlement 951-7-22 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R21)
- Règlement 951-7-23 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R22)
- Règlement 951-7-24 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone M24)
- Règlement 951-7-25 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R26)
- Règlement 951-7-26 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R27)
- Règlement 951-7-27 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R28)
- Règlement 951-7-28 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R30)
- Règlement 951-7-29 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R31)
- Règlement 951-7-30 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone P32)
- Règlement 951-7-31 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R34)
- Règlement 951-7-32 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone P35)
- Règlement 951-7-33 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R36)
- Règlement 951-7-34 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R37)
- Règlement 951-7-35 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R38)
- Règlement 951-7-36 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R39)
- Règlement 951-7-37 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R41)
- Règlement 951-7-38 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R42)
- Règlement 951-7-39 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R43)
- Règlement 951-7-40 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R44)
- Règlement 951-7-41 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R45)
- Règlement 951-7-42 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R46)
- Règlement 951-7-43 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R47)
- Règlement 951-7-44 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R48)
- Règlement 951-7-45 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R49)
- Règlement 951-7-46 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R50)
- Règlement 951-7-47 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R52)
- Règlement 951-7-48 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R53)
- Règlement 951-7-49 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R54)
- Règlement 951-7-50 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R55)
- Règlement 951-7-51 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone R56)
- Règlement 951-7-52 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR101)
- Règlement 951-7-53 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR102)
- Règlement 951-7-54 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone M103)
- Règlement 951-7-55 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR104)
- Règlement 951-7-56 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone REC105)
- Règlement 951-7-57 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR106)
- Règlement 951-7-58 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR107)
- Règlement 951-7-59 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR108)
- Règlement 951-7-60 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR109)
- Règlement 951-7-61 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR110)
- Règlement 951-7-62 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone A111)
- Règlement 951-7-63 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone A112)
- Règlement 951-7-64 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone A113
- Règlement 951-7-65 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR114)
- Règlement 951-7-66 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR115)
- Règlement 951-7-67 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone A116)
- Règlement 951-7-68 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone A117)
- Règlement 951-7-69 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RC118
- Règlement 951-7-70 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone A119)
- Règlement 951-7-71 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone A120)
- Règlement 951-7-72 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone A121)
- Règlement 951-7-73 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone A122)
- Règlement 951-7-74 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone A123)
- Règlement 951-7-75 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone A124)
- Règlement 951-7-76 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR125)
- Règlement 951-7-77 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR126)
- Règlement 951-7-78 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RC127)
- Règlement 951-7-79 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RL128)
- Règlement 951-7-80 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR129)
- Règlement 951-7-81 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR130)
- Règlement 951-7-82 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR131)
- Règlement 951-7-83 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR132)
- Règlement 951-7-84 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RC133)
- Règlement 951-7-85 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone CA150)
- Règlement 951-7-86 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR151)
- Règlement 951-7-87 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RL152)
- Règlement 951-7-88 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR153)
- Règlement 951-7-89 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone CA154)
- Règlement 951-7-90 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RL155)
- Règlement 951-7-91 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RL156)
- Règlement 951-7-92 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RC157)
- Règlement 951-7-93 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RL158)
- Règlement 951-7-94 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RL159)
- Règlement 951-7-95 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RC160)
- Règlement 951-7-96 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RL161)
- Règlement 951-7-97 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RL162)
- Règlement 951-7-98 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR163)
- Règlement 951-7-99 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR164)
- Règlement 951-7-100 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RC165)
- Règlement 951-7-101 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RC166)
- Règlement 951-7-102 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RC167)
- Règlement 951-7-103 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RUR168)
- Règlement 951-7-104 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RL169)
- Règlement 951-7-105 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RL170)
- Règlement 951-7-106 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RL171)
- Règlement 951-7-107 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RC172)
- Règlement 951-7-108 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RL173)
- Règlement 951-7-109 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RC174)
- Règlement 951-7-110 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone A175)
- Règlement 951-7-111 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone A176)
- Règlement 951-7-112 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone A177)
- Règlement 951-7-113 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone A178)
- Règlement 951-7-114 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone RL179)
- Règlement 951-7-115 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone PN201)
- Règlement 951-7-116 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone PN202)
- Règlement 951-7-117 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone PN203)
- Règlement 951-7-118 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone PN204)
- Règlement 951-7-119 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone PN205)
- Règlement 951-7-120 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone PN206
- Règlement 951-7-121 (Zonage et lotissement – activités de location de courte durée d’une unité d’hébergement dans les résidences principales – zone PN207)
- Règlement 969 (Taxes 2023)
- Règlement 970 (droit de préemption visant à identifier le territoire assujetti et les fins municipales pour lesquelles des immeubles peuvent être acquis)
- Règlement 971 (Réserve financière pour acquisition d’immeubles sur le territoire de la Municipalité)
Questions et commentaires du public
Il y a deux (2) façons de procéder :
Poser une question en présentiel en prenant part à la séance du conseil du 16 janvier 2023 dans la salle du conseil de la mairie d’Orford dès 19 h.
Poser une question par visioconférence en direct en prenant part à la rencontre Zoom le 16 janvier 2023
***Veuillez noter que vous pouvez nous écrire en tout temps pour poser une question par courriel à l’adresse info@canton.orford.qc.ca. Nous vous répondrons individuellement par retour de courriel.
