AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, avocate et greffière à la Municipalité du Canton d'Orford, afin de publier le Règlement...
Avis public
Avis public – Assemblée de consultation des projets de Règlements 951-15 et 955-4
À toutes les personnes intéressées par les projets de Règlements numéros 951-15 et 955‑4, AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée,...
Avis d’entrée en vigueur – Publication du Règlement numéro 777-2
AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, avocate et greffière à la Municipalité du Canton d'Orford, afin de publier le Règlement...
Avis d’entrée en vigueur – Publication du Règlement 997
AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, avocate et greffière à la Municipalité du Canton d'Orford, afin de publier le Règlement...
Avis d’entrée en vigueur – Publication du Réglement numéro 980
AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, avocate et greffière à la Municipalité du Canton d'Orford, afin de publier le Règlement...
Avis public – Appel d’offres public déneigement secteur sud
PROCÉDURE OUVERTE (APPEL D’OFFRES PUBLIC) DÉNEIGEMENT DES CHEMINS DE CLASSE 2 DU SECTEUR SUD – DEVIS DV-462 La Municipalité du Canton d’Orford...
Avis public – Appel d’offres public déneigement secteur nord
PROCÉDURE OUVERTE (APPEL D’OFFRES PUBLIC) DÉNEIGEMENT DES CHEMINS DE CLASSE 2 DU SECTEUR NORD – DEVIS DV-463 La Municipalité du Canton d’Orford...
Avis public – Dérogations mineures – 17 juillet 2026
À tous les intéressés, la soussignée, avocate et greffière à la Municipalité du Canton d’Orford, donne AVIS PUBLIC, conformément à l’article 145.6...
