AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, greffière au Canton d’Orford, afin de publier le Règlement numéro 923-3.
En effet, lors d’une séance ordinaire tenue le 6 novembre 2023, le conseil municipal du Canton d’Orford a adopté le règlement suivant :
« Règlement numéro 923-3 modifiant le Règlement numéro 923 concernant les limites de vitesse dans la Municipalité du Canton d’Orford afin de diminuer la vitesse sur une partie du chemin Simoneau »
Le titre du règlement résume bien son objet. Ce règlement a pour objet de diminuer la vitesse sur le chemin Simoneau à partir de la route 220 jusqu’au chemin Simard.
Tous les intéressés peuvent consulter le Règlement numéro 923-3 au bureau municipal, situé au 2530, chemin du Parc à Orford, pendant les heures d’ouverture, soit de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h du lundi au vendredi ou sur le site Internet à www.canton.orford.qc.ca.
Le Règlement numéro 923-3 entre en vigueur, conformément à l’article 450 du Code municipal du Québec, au moment de sa publication.
Donné à Canton d’Orford, le 10 novembre 2023.
