AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, greffière au Canton d’Orford, afin de publier le Règlement numéro 889-1.
En effet, lors d’une séance ordinaire tenue le 4 juillet 2023, le conseil municipal du Canton d’Orford a adopté le règlement suivant :
« Règlement numéro 889-1 abrogeant le Règlement numéro 889 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 1 309 634 $
Le titre du règlement résume bien son objet. Ce règlement a pour objet d’abroger le Règlement numéro 889.
Le ministère des Affaires Municipales et de l’Habitation a approuvé en date du 14 septembre 2023 le Règlement numéro 889-1.
Tous les intéressés peuvent consulter le Règlement numéro 889-1 au bureau municipal, situé au 2530, chemin du Parc à Orford, pendant les heures d’ouverture, soit de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h du lundi au vendredi ou sur le site Internet à www.canton.orford.qc.ca.
Le Règlement numéro 889-1 entre en vigueur, conformément à l’article 450 du Code municipal du Québec, au moment de sa publication.
Donné à Canton d’Orford, le 22 septembre 2023.
