AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, greffière au Canton d’Orford, afin de publier les Règlements numéros 750-1 et 923-2.
En effet, lors d’une séance ordinaire tenue le 6 février 2023, le conseil municipal du Canton d’Orford a adopté les règlements suivants :
« Règlement numéro 750-1 abrogeant le Règlement numéro 750 concernant la sécurité des activités sur l’eau publique »
Le titre du règlement résume bien son objet. Ce règlement a pour but d’abroger le Règlement numéro 750 concernant la sécurité des activités sur l’eau (Lac Stukely).
« Règlement numéro 923-2 modifiant le Règlement numéro 923 concernant les limites de vitesse dans la Municipalité du Canton d’Orford afin de diminuer la vitesse sur les rues du Poète, de la Chasse-Gardée, du Sonnet et du chemin de la Montagne »
Le titre du règlement résume bien son objet. Ce règlement a pour but de diminuer la vitesse sur les rues du Poète, de la Chasse-Gardée et du Sonnet pour la porter à 30 km/h et de diminuer la vitesse sur le chemin de la Montagne et la porter à 50 km/h.
Tous les intéressés peuvent consulter les Règlements numéros 750-1 et 923-2 au bureau municipal, situé au 2530, chemin du Parc à Orford, pendant les heures d’ouverture, soit de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h du lundi au vendredi ou sur le site Internet à www.canton.orford.qc.ca.
Les Règlements numéros 750-1 et 923-2 entrent en vigueur, conformément à l’article 450 du Code municipal du Québec, au moment de leur publication.
Donné à Canton d’Orford, le 10 février 2023.
