Les comités

Le conseil municipal peut constituer certains comités ou commissions pour l'assister ou lui formuler des recommandations dans le suivi de projets, d'activités, de la réglementation ou de services.

• Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
• Comité consultatif en environnement (CCE)
• Comité d’activités économiques (incluant le Plan particulier d’urbanisme (PPU))

Comité consultatif d'urbanisme (CCU)

Composition :

• deux membres du conseil, dont le président;
• cinq citoyens de la municipalité;
• un employé agissant comme secrétaire et personne-ressource.

Membres en poste en janvier 2011 :

• Jean-Guy Beaulieu
• Cécile Messier
• Diane Boivin
• Suzanne Duhamel
• Patrice Gagnon
• Henri-Paul Parenteau
• Gilles Proulx

Mandat :

Ce comité est constitué par règlement municipal conformément à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme.

Le comité est chargé d'étudier et de soumettre des recommandations au conseil municipal sur toutes questions en matière d'urbanisme. Il doit plus spécialement formuler un avis :

• sur toute demande de dérogation mineure;
• sur un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA);
• sur tout changement à la réglementation d'urbanisme.

Le comité peut faire l'évaluation du plan d'urbanisme et des règlements d'urbanisme en vigueur dans la municipalité, en rapport avec l'évolution des besoins et d'en proposer la modification lorsque nécessaire.

Comité consultatif en environnement (CCE)

Composition :

• deux membres du conseil municipal;
• un maximum de cinq autres personnes, dont au plus deux sièges peuvent être occupés par des représentants d'associations pour la protection de l'environnement du territoire de la municipalité;
• un employé agissant comme secrétaire et personne-ressource.

Membres en poste en janvier 2011 :

• Christian Girouard
• Cécile Messier
• Carmen Archambault
• André Gravel
• René Jolicoeur
• Bertrand Larivée
• Benoit Vaillancourt

Mandat :

Agissant à titre consultatif, ce comité a pour mandat principal d'éclairer le conseil sur les questions d'ordre environnemental pouvant avoir un intérêt ou une incidence pour le territoire de la municipalité ou sa communauté. Il peut recommander toute mesure ou action permettant d'atteindre les objectifs et les orientations portant sur l'environnement au plan d'urbanisme. Il peut formuler des avis et des recommandations eu égard à la réglementation municipale touchant à l'environnement.

Comité d’activités économiques (incluant le Plan particulier d’urbanisme (PPU))

Composition :

• deux membres du conseil;
• nombre illimité de commerçants intéressés du secteur Cherry River;/li>
• un employé agissant comme secrétaire et personne-ressource.

Membres en poste en janvier 2011:

• Marc-Gilles Bigué
• Josiane Dupré
• Danielle Timms
• Georges Marois
• Louise Gagnon

Mandat :

Agissant à titre consultatif, ce comité a pour mission principale d’émettre son avis et de formuler des recommandations sur le développement économique, la mise en valeur des attrais de la municipalité, ainsi que d’apporter une attention spéciale au village de Cherry River avec le contenu et la mise en œuvre du plan particulier d’urbanisme (PPU).

Comité de toponymie

Le mandat du comité de toponymie est transféré au comité consultatif d’urbanisme (CCU) depuis janvier 2010. Le CCU voit s’ajouter à ses responsabilités le mandat d’étudier et de faire, au conseil municipal, toute recommandation sur la dénomination des nouvelles rues et des nouveaux lieux d’intérêt municipal tels les parcs. Il est aussi invité à émettre son avis pour toute question ou demande portant sur l’harmonisation des dénominations de rues traversant plus d’une municipalité, dont Orford.